POLLUSOLS à l’épreuve du droit: étude des instruments juridiques d’identification, d’évaluation et de gestion des sols affectés par les pollutions diffuses
Les polluants présents dans les sols peuvent porter atteinte à une ou plusieurs de leurs fonctions : fonctions écologiques indispensables pour l’humanité ou fonctions au service des activités humaines. Il apparaît dès lors indispensable de savoir comment le droit appréhende la définition, l’évaluation et la gestion des sols affectés par les pollutions diffuses, mais aussi comment il gouverne les conduites humaines en la matière.
Ce projet vise à comprendre le rôle particulier que joue, ou que peut jouer, le droit en matière de pollutions diffuses des sols.
Ce projet vise à comprendre le rôle particulier que joue, ou que peut jouer, le droit en matière de pollutions diffuses des sols.
Pour en savoir plus...
L’objectif général de l’étude proposée est d’enrichir la connaissance et la compréhension de la normativité dans le domaine particulier des "pollutions diffuses".
Elle comprend trois axes de recherche :
Elle comprend trois axes de recherche :
- Définition juridique de la notion de « pollutions diffuses »
- Identification, inventaire et évaluation des sols affectés par les pollutions diffuses
- Analyse des difficultés juridiques que soulève la gestion des territoires affectés par des pollutions diffuses
Equipes
Coordinateurs
Jean-François Struillou - DCS Nantes Université
Gaëlle Audrain-Demey - DCS Nantes Université
UMR Droit et changement social de Nantes Université
Bureau de Recherche Géologique Minière - Direction Régionale des Pays de la Loire
Jean-François Struillou - DCS Nantes Université
Gaëlle Audrain-Demey - DCS Nantes Université
UMR Droit et changement social de Nantes Université
Bureau de Recherche Géologique Minière - Direction Régionale des Pays de la Loire
Mis à jour le 23 janvier 2018.